Voici un exemple de conditions générales d'utilisation (CGU) pour un site de commerce électronique en français :

---

Conditions Générales d'Utilisation

Bienvenue sur [Nom du site] ! Merci de lire attentivement ces Conditions Générales d'Utilisation (CGU) avant d'utiliser notre site Web.

En accédant ou en utilisant ce site, vous acceptez d'être lié par ces CGU. Si vous n'acceptez pas toutes les conditions énoncées ici, veuillez ne pas utiliser ce site.

Comptes Utilisateurs

Lorsque vous créez un compte sur notre site, vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe, ainsi que de limiter l'accès à votre ordinateur et à votre compte. Vous acceptez la responsabilité de toutes les activités qui se produisent sous votre compte.

Propriété Intellectuelle

Le contenu de ce site, y compris, mais sans s'y limiter, le texte, les graphiques, les logos, les images, les clips audio, les téléchargements numériques et les logiciels, est la propriété de [Nom de l'entreprise] et est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur.

Utilisation du Site

Vous acceptez de n'utiliser ce site qu'à des fins légales et conformes à ces CGU. Vous acceptez de ne pas utiliser ce site de manière à perturber ou à nuire au fonctionnement normal de ce site.

Commandes et Paiements

Toutes les commandes effectuées via notre site sont soumises à notre acceptation. Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler toute commande pour quelque raison que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, des restrictions sur les quantités disponibles, des erreurs dans les descriptions de produits ou des erreurs de prix.

Limitation de Responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, [Nom de l'entreprise] et ses dirigeants, administrateurs, employés, agents, filiales, successeurs, ayants droit, fournisseurs et prestataires de services ne seront en aucun cas responsables de tout dommage direct, indirect, punitif, accessoire, spécial, consécutif ou autre résultant de votre utilisation de ce site.

Modifications des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier ces CGU à tout moment et pour quelque raison que ce soit. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur ce site. En continuant à utiliser ce site après la publication des modifications, vous acceptez d'être lié par les CGU modifiées.